REGLEMENT INTERIEUR


Chapitre I : DISPOSITIONS GENERALES


Art. 1 : Tout Adhérent à l’association Club Sportif Orne Amnéville s'engage à respecter dans son intégralité le présent règlement.
Art. 2 : Le Comité Directeur gère les actions de l’association sous l'autorité du Président.
Art. 3 : Chaque réunion de comité doit faire l'objet d'un compte rendu écrit ou verbal porté à la connaissance du Comité Directeur
Art. 4 : Le Président et toute personne mandatée par lui sont seules habilitées à communiquer des informations concernant l’association.
Art. 5 : Un Dirigeant, un Éducateur ou un Joueur ne peut participer aux activités de l’association qu'en étant à jour de sa cotisation fixée annuellement. Le paiement doit être effectué à la signature du présent règlement intérieur et de la demande de licence. Si la demande lui est formulée, le Comité Directeur pourra accorder des facilités de paiements. Le montant de la cotisation comprend, entre autres, le coût de la licence de la Fédération Française de Football et une assurance individuelle accident et responsabilité civile. Le tarif est dégressif pour les adhérents appartenant au même foyer fiscal (parents, enfants, frères, soeurs). La dégressivité s'applique du membre le plus âgé (1er membre) vers le membre le plus jeune (2ème à 4ème membre).
Art. 6 : Tout Adhérent qui démissionne de ses fonctions, perd tous ses droits au sein de l’association, y compris son droit d'entrée gratuite au stade et s'engage à remettre sous huitaine tous les documents en sa possession concernant l’association ainsi que les éventuels équipements fournis par l’association.
Art. 7 : En toutes circonstances, tout Adhérent à l’association en est le représentant. Il lui appartient d'avoir un comportement et une tenue irréprochables.
Art. 8 : Tout Adhérent à l’association ne peut prendre un engagement avec un autre club de football sans avoir informé le Directeur Technique, directement ou indirectement par l’éducateur et ou entraineur de sa catégorie.
Art. 9 : Tout Adhérent mandaté pour représenter l’association aux réunions extérieures (Ligue, Fédération, District, Mairie, etc..) doit en faire un compte rendu écrit ou verbal au Président.
Art. 10 : Toute personne désirant adhérer à l’association doit :
- Signer une licence.
- Acquitter sa cotisation.
- Signer ce règlement intérieur. Si le Joueur est mineur, son représentant légal devra également signer.
- Signer la charte de l’association
- Prendre connaissance des conditions d’assurances complémentaires et facultatives mises à sa disposition.
Art. 11 : Tout Adhérent à l’association bénéficie d’une couverture assurance individuelle et responsabilité civile dès la signature de la licence. D’autres garanties (indemnités journalières, capital décès, capital invalidité…) peuvent être souscrites par l’Adhérent s’il en fait la demande et s’il s’acquitte de la cotisation fixée par l’Assureur.

 

Chapitre II : DISPOSITIONS PARTICULIERES RELATIVES AUX JOUEURS, AUX ENTRAINEURS ET EDUCATEURS ET AUX DIRIGEANTS
 

A)JOUEURS


Art. 12 : Il est fourni à tous les Joueurs un calendrier des entraînements ou des compétitions comportant les coordonnées de
l'encadrement qui les concerne.
Art. 13 : Tout Joueur licencié doit se tenir à la disposition du club en acceptant :
- Le calendrier des entraînements fixé par les entraîneurs.
- Le choix fait par les entraîneurs pour la composition des équipes.
- Les contraintes imposées par les compétitions dans lesquelles le club est engagé.
Art. 14 : Tout Joueur doit honorer les convocations aux entraînements, aux stages et aux matchs et en cas d'empêchement en
avertir l'Entraîneur le plus rapidement possible.
Art. 15 : Tout Joueur absent ou en retard à l'entraînement sans raison valable donnée à l'Entraîneur est passible d'une sanction
conformément aux dispositions prévues à cet effet (chapitre III).
Art. 16 : Tout Joueur mandaté pour assurer un encadrement à l'école de foot doit assumer sa tâche avec assiduité. Tout
empêchement nécessite de sa part une information préalable au Responsable Technique pour pouvoir pallier cette carence.
Art. 17 : Au cours de rassemblements (entraînements, stages, tournois, matchs…), tout Joueur doit rester à la disposition de
l'Entraîneur. Il ne peut quitter le groupe sans autorisation sous peine de se voir sanctionné.
Art. 18 : Tout Joueur s'interdit de formuler des critiques à l'égard des arbitres, des Joueurs, Dirigeants et Educateurs des équipes en
présence.
Art. 19 : Tout Joueur doit respecter les décisions de l'arbitre sans aucune protestation et garder une attitude irréprochable. S'il a une
observation à formuler, c'est par l'intermédiaire de son capitaine qui a seul qualité pour intervenir auprès du directeur de jeu.
Art. 20 : Tout Joueur sanctionné pour une attitude incorrecte ou un écart de langage pourrait être amené à supporter en totalité, sur
décision du Comité Directeur, le préjudice financier réclamé au club par le règlement en vigueur.
Art. 21 : Tout Joueur est tenu de prendre soin des installations mises à sa disposition par les clubs ou les collectivités. Toute
dégradation volontaire implique la responsabilité de son auteur.
Art. 22 : Tout Joueur blessé même légèrement doit immédiatement, en aviser l'Entraîneur et le Secrétariat du club, et se faire
examiner par un médecin. En cas de manquement à cette règle, le club ne peut être tenu responsable de quelque préjudice subi par
l'intéressé.
Art. 23 : Tout Joueur ne peut reprendre son activité sportive, après blessure, sans l'avis du médecin et après avoir informé son
Entraîneur et le Secrétariat du club de la décision de reprise.
Art. 24 : Tout Joueur qui reçoit un équipement du club doit consentir à le rendre, sauf dérogation. Tout Joueur doit porter les
vêtements fournis par le club dans les conditions fixées par celui-ci.
Art. 25 : Avant toute pratique, la licence doit obligatoirement avoir été validé par un médecin :
- Lors de sa 1ere licence
- Au moins tous les 2 ans, sauf contre-indications et donc le cas échéant tous les ans.
Art. 26 : Tout Joueur venant d'un autre club de son plein gré devra avoir l'aval du Responsable Administratif et du Responsable
Technique avant de signer sa licence.


B) ENTRAINEURS ET EDUCATEURS


Art. 27 : Les Entraîneurs et Éducateurs sont nommés par le Comité Directeur.
Art. 28 : Tout Entraîneur et Éducateur a pour mission de mettre en oeuvre les actions d’animation et de formation dans le cadre du
projet sportif défini par le Responsable Technique et adopté par le Comité Directeur.
Art. 29 : Tout Entraîneur et Éducateur est le premier dépositaire des valeurs, des normes et du code interne qui caractérisent le club.
Il doit être le premier à avoir un comportement irréprochable. Il doit être, par sa tenue, un exemple pour les Joueurs qui sont sous
son autorité.
Art. 30 : Tout Entraîneur et Éducateur doit sanctionner lui-même ou demander une sanction au Comité Directeur pour tout acte
d'indiscipline d'un Joueur.
Art. 31 : Tout Entraîneur et Éducateur doit, en l’absence de Dirigeant, après chaque match :
- Restituer la tablette et validé la feuille de match informatisé.
- Fournir les justificatifs des dépenses occasionnées par la rencontre dès que possible.
Art. 32 : Tout Entraîneur et Éducateur est garant des équipements et matériels confiés à son équipe par le club. Il lui appartient de
prendre toutes les dispositions nécessaires pour que ces équipements et matériels restent la propriété du club en fin de saison.
Art. 33 : Les Éducateurs sont chargés d'utiliser, de mettre en place, voire d'améliorer les moyens de communications permettant la
diffusion d'informations relatives à la vie du club et de leur équipe.
C) DIRIGEANTS
Art. 34 : Les Dirigeants sont nommés par le Comité Directeur qui détermine leur fonction.
Art. 35 : Tout Dirigeant a pour mission, d'aider et d'assister l'Éducateur dans les tâches administratives et relationnelles et de
faciliter en y participant activement l’organisation et le déroulement des rencontres (feuille de match informatisé, arbitre de touche,
délégué à la police, voire arbitrage en cas d'absence d'arbitre).
Art. 36 : A l’instar des Éducateurs, tout Dirigeant est chargé d'utiliser, de mettre en place, voire d'améliorer les moyens de
communications permettant la diffusion d'informations relatives à la vie du club et de son équipe.
Art. 37 : Tout Dirigeant doit périodiquement rendre compte de ses actions au Comité Directeur.
Chapitre III :
DISCIPLINE
Art. 38 : La Commission de discipline se compose obligatoirement :
- du Président ou toute personne le représentant, accompagné d’au moins trois membres du Comité Directeur.
- du Responsable Technique ou tout Éducateur le représentant.
Art. 39 : La Commission de discipline est compétente pour statuer envers tout manquement aux dispositions générales ou
particulières prévues dans le présent règlement intérieur.
Art. 40 : Les décisions de la Commission de discipline sont immédiatement applicables sauf si le licencié demande dans un délai de
trois jours, audition auprès de ladite Commission.